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En juin, le Groupe TF1, AnimFrance, le SATEV, le SPECT, le SPI, l’USPA, le SEDPA, la SACD et la SCAM ont signé un nouvel accord de partenariat ambitieux. Cet accord illustre la volonté commune du Groupe TF1 et des acteurs de la filière audiovisuelle de soutenir la création française, d’accompagner les transformations du secteur et l’évolution des usages en innovant via l’intégration des droits de TVOD/EST pour les oeuvres financées à un niveau substantiel.
Ce nouvel accord se substitue à l’accord du 15 décembre 2022 dès signature et pérennise jusqu’à fin 2028 les engagements pris par le Groupe TF1 dans le cadre de ce dernier :
- Outre l’intégration des recettes générées par l’exploitation de ces droits à l’assiette de ses obligations, le Groupe TF1 amplifie son engagement en faveur de la création d’oeuvres patrimoniales à hauteur de 12,57% de son chiffre d’affaires (contre 12,50% précédemment) et, dans le cadre de ses engagements de diversité, renouvelle ses engagements envers la production EOF (à 90% de son obligation) et la production indépendante (à 70% de son obligation), ainsi que ses engagements spécifiques sur les genres animation et documentaire.
- Le Groupe TF1 bénéficie d’un accès à l’ensemble des droits linéaires et non linéaires (AVOD/FVOD et SVOD) sur une durée de 48 mois, pour l’ensemble des oeuvres indépendantes qu’il finance à un niveau substantiel et d’un accès à des droits non linéaires élargis, dans la limite d’une durée de 36 mois pour les autres oeuvres indépendantes.
L’intégration de droits de TVOD/EST s’agissant des oeuvres financées par le Groupe TF1 de manière substantielle représente une avancée majeure de cet accord. Elle permettra au Groupe TF1 de continuer à soutenir la création tout en innovant sur sa plateforme. Grâce à l’intégration de ces droits, les utilisateurs pourront bénéficier de nouvelles fonctionnalités permettant un accès à la carte à une diversité d’oeuvres et de contenus de haute qualité, disponibles en contrepartie d’un micropaiement.
Cet accord consolide la relation entre le Groupe TF1 et ses partenaires historiques. Il illustre leur capacité à bâtir ensemble un avenir commun, avec l’ambition de surmonter les nouveaux défis du secteur, de s’adapter à l’évolution des usages et de promouvoir la diversité de la création audiovisuelle, le tout au bénéfice du public.
